Droit de l’environnement

Qu’il s’agisse d’évaluer le risque environnemental associé à une société en exploitation, à une fusion ou à une acquisition proposée, d’acheter, de développer, de gérer ou de vendre des biens immobiliers, de demander des approbations environnementales pour un projet existant ou nouveau ou de gérer les litiges découlant de la contamination, les sociétés nous demandent des conseils en matière d’environnement. Avec une clientèle couvrant les secteurs de la fabrication, de l’automobile, de l’acier, de l’immobilier, de l’agroalimentaire, de la chimie, de la pétrochimie, de l’énergie, des ressources naturelles, des services publics, du transport et de la gestion des déchets, pour n’en citer que quelques-uns, notre groupe environnemental aide les clients à identifier et à résoudre les problèmes au niveau local, national et international.

Nous nous consacrons à trouver des solutions pratiques le plus efficacement possible.

Nous avons tissé des liens solides avec des entreprises, des consultants, des avocats, des organismes gouvernementaux et des organisations non gouvernementales partout dans le monde, ce qui nous permet d’offrir des solutions rapides et efficaces aux divers enjeux juridiques, techniques et de politique publique auxquels nos clients sont confrontés.

Notre pratique porte essentiellement sur les questions de conformité, y compris la gestion des risques environnementaux, ainsi que sur l’avancement du développement durable (ce qui comprend la conformité et d’autres « au-delà de la conformité »). Notre pratique couvre de nombreux domaines différents, notamment le développement de politiques environnementales/durables et des pratiques et procédures de mise en œuvre; des conseils proactifs pertinents et pratiques (et si nécessaire réactifs) en matière de conformité; la gestion des risques de litige; l’aide à l’achat, à la vente et à la gestion de propriétés et d’entreprises; la gestion et le développement de propriétés contaminées, y compris les enquêtes sur les sites, les travaux d’assainissement et les initiatives de friches industrielles; la réalisation d’évaluations environnementales pour des projets, y compris dans le secteur de l’énergie; l’aide aux questions d’insolvabilité, y compris en ce qui concerne les responsabilités environnementales liées à une société insolvable ou en faillite; et l’obtention d’autorisations pour des projets et des installations. Nous comparaissons en cour et devant divers tribunaux et commissions pour représenter des clients dans le cadre de procédures en matière de responsabilité et d’exécution découlant de sites contaminés, de poursuites en vertu de lois fédérales et provinciales, ainsi que de règlements municipaux.

Nous conseillons les acheteurs, les vendeurs, les investisseurs, les prêteurs, les emprunteurs, les gestionnaires immobiliers, les preneurs fermes et les conseillers financiers au sujet des divers risques environnementaux liés aux activités et aux opérations, y compris l’identification des passifs ainsi que la gestion et la répartition adéquates de ces passifs. Il peut aussi s’agir de conseils sur divers produits d’assurance qui peuvent être offerts en matière d’environnement.