Énergie

Pétrole et gaz naturel

Depuis près d’un siècle, notre groupe Pétrole et gaz naturel intervient à titre de partenaire stratégique auprès des participants privés et publics du secteur pétrolier et gazier en plein essor du Canada. Des conglomérats industriels aux groupes d’investisseurs en passant par les producteurs et exploitants indépendants émergents, nos clients nous ont confié le mandat de les conseiller sur certains des projets d’exploitation pétrolière et gazière les plus importants et les plus complexes au pays.

Nous mettons à profit notre orientation axée sur la résolution de problèmes et notre éthique de travail pratique et axée sur le client pour toutes les facettes des opérations privées de fusions et acquisitions et de développement de projets liées à l'énergie. Et nous ne perdons jamais de vue les objectifs et les échéanciers de nos clients. Doté du plus grand groupe de planification fiscale au pays, l'un des groupes de droit réglementaire et environnemental les plus rigoureux et des experts de premier plan en relations gouvernementales, notre Groupe Pétrole et gaz naturel offre à nos clients une expertise inégalée dans les transactions énergétiques importantes.

Électricité

Le marché de l’électricité au Canada, qui est extrêmement diversifié et largement segmenté à l’échelle provinciale, subit des changements importants. Un ensemble complexe de variables, allant de la réglementation de la réduction des émissions de GES aux contraintes en matière de transports et de distribution, à la disponibilité des ressources, aux coûts et aux progrès technologiques, façonne nos besoins actuels et futurs en matière de production, de transports et de distribution. Les projections du gouvernement pour les années à venir indiquent clairement qu’il sera essentiel d’investir massivement dans ces domaines, créant ainsi de nouvelles possibilités pour les exploitants canadiens et internationaux d’énergie et de transport d’énergie, les secteurs connexes et leurs clients.

Bennett Jones est un chef de file dans ces domaines, il fournit régulièrement des conseils sur des projets de génération, de transmission et de distribution au Canada et à l'étranger. Nos clients internationaux comprennent des exploitants d'énergie et de transmission, des propriétaires d'installations, des coopératives d'électricité, des fournisseurs de carburant, des acheteurs et des hôtes de sites de vapeur / chaleur, ainsi que des organismes de réglementation locaux, provinciaux et nationaux et des agences nationales et étrangères.

Notre expertise comprend l'aide à la structuration de projets, la planification fiscale, la conformité réglementaire, les contrats de gestion EPC et EPC, le financement de projets et le financement conventionnel par emprunt et par actions, ainsi que la location et l'acquisition de sites. Nous possédons une vaste expérience dans les acquisitions et les dessaisissements dans le secteur de l’électricité. Nous négocions régulièrement une vaste gamme de contrats d’approvisionnement et de vente, y compris des conventions de négociation et de commercialisation de l’électricité, des contrats d’achat de la production, d’achat d’énergie et d’achat ferme ainsi que d’autres contrats physiques et financiers, des accords de mise en œuvre, des ententes d’interconnexion avec les réseaux de transport et de distribution, des ententes d’approvisionnement en combustible et des ententes connexes, et des conventions de vente de vapeur et de chaleur.

Nous possédons également une vaste expérience en matière de restructuration dans le domaine de l’électricité, ayant rédigé des règles du marché et des contrats liés au marché pour les marchés de gros de l’électricité en Ontario et au Nouveau-Brunswick et ayant agi à titre de conseillers juridiques auprès de plusieurs participants du marché dans les marchés déréglementés de l’électricité, en représentant des soumissionnaires dans presque tous les processus d’enchères de services énergétiques et auxiliaires aux termes du Régime d'accès au marché (RAM) qui ont été tenus par l’Alberta Balancing Pool depuis l’an 2000.

Nos clients dans le secteur de l’énergie indépendante ont participé à des centaines de projets de production d’électricité au Canada et à l’étranger, qui comprennent des installations de moins de un MW à plus de 1 000 MW, lesquelles sont alimentées par des sources aussi diverses que l’énergie nucléaire, le gaz naturel, le charbon, l’hydroélectricité, le biogaz, la biomasse, l’énergie solaire et l’énergie éolienne.

Énergies renouvelables

Même si les sources d'énergie conventionnelles continueront de représenter une part importante de la composition énergétique du Canada, la part des énergies propres et renouvelables augmente rapidement et continuera certainement de croître de façon dynamique.

Les participants au secteur en plein essor des énergies renouvelables et des carburants renouvelables du Canada bénéficient de nos conseils opportuns et éclairés sur un large éventail de questions importantes pour ce domaine. Nous avons représenté des clients dans divers domaines des énergies renouvelables, notamment l'hydroélectricité, l'énergie éolienne, l'énergie solaire, le biogaz, la biomasse, les bio-déchets, les biocarburants et la géothermie.

Il peut être difficile pour les exploitants de projets d’énergie renouvelable au Canada de s’y retrouver dans le paysage corporatif/commercial, réglementaire et fiscal. Nos avocats ont été des conseillers clés à toutes les étapes du processus, particulièrement en ce qui concerne l’obtention de financement de projets, l’accès aux mesures incitatives et aux programmes gouvernementaux, l’élimination des obstacles réglementaires, la délivrance de permis, la réalisation d’évaluations environnementales, le zonage immobilier, l’acquisition et la location de biens immobiliers, la gestion de structures efficaces sur le plan fiscal (y compris des mesures incitatives relatives aux énergies renouvelables comme les structures de financement accréditif), l’établissement de partenariats publics-privés, la rédaction et l’examen d’ententes commerciales (y compris les conventions d’achat d’énergie et de fourniture de turbines) et l’aide à tous les aspects des fusions, des acquisitions et des dessaisissements.

Notre équipe a conçu les règles de programme et les contrats de programme pour une série de programmes de conservation et de gestion de la demande de l'Office de l'électricité de l'Ontario. Nos avocats ont également représenté un certain nombre de grands acheteurs d'énergie et ils ont des liens étroits avec eux, notamment une connaissance approfondie des processus d'approvisionnement des autorités provinciales en matière d'énergies renouvelables.

Nous effectuons des vérifications diligentes et nous fournissons des avis juridiques sur le développement et l'exploitation de projets éoliens, solaires et géothermiques pour des ministères, des sociétés fermées et des sociétés ouvertes.

Les avocats de Bennett Jones participent activement à la création de fonds dans ce secteur et ils ont participé à la création de fonds d’investissement dans les énergies renouvelables, tant au pays qu’à l’étranger.